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Question

cedricg9  - Il y a 2 mois
 
TVA et Royaume-Uni
 
Bonjour.
Comme vous le savez sûrement, la législation concernant la TVA, les douanes et les frais d'importation a évolué depuis Juillet pour la marchandise qui rentre et sort de l'Union Européenne, et en particulier les échanges avec l'UK. Certaines market-place prélèvent déjà directement cette TVA au moment de la vente ( du moins pour les vendeurs particuliers, pour les pros, je ne sais pas ). J'aurais aimé savoir comment cela se passe sur CD&LP. Pourriez vous m'expliquer, s'il vous plait, qui paie cette taxe, à quel moment? Doit-on joindre un double de la facture avec le formulaire des douanes CN23? Merci de bien vouloir m'apporter une réponse claire et si possible exacte, c'est à dire fondée sur une expérience personnelle concrète ( pas une intuition style "je pense", "cela doit être" ou "si j'ai bien compris"...).
Merci à vous et bonne journée.
 
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26 réponses

bluefunk95  - Il y a 2 mois
 
la poste va vous informer bonne soiree
c est lacheteur qui paie la tva
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Une marketplace qui vous prélève une taxe douaniere au moment de la vente c'est plutot surprenant . En tant qu'acheteur il m'est arrivé qu'on me demande une taxe et j'ai toujours refusé , avec la poste on m'a ramené le colis 2 heures après ou le lendemain sans rien payer , avec UPS le colis est retourné à l'expéditeur , encore l'année dernière pour 8 maxis avec UPS on me demandait 90€ de taxe plus chèr que le contenu !! Le paquet m'a été réexpédié par le vendeur par laposte et un mois après il était dans ma boite aux lettres sans rien payer . Il faut savoir que les taxes douanières ne s'appliquent que sur les articles neufs , c pour ça que les vendeurs usa mentionnent 'used vinyl' et à 1$ pièce .. au pire il m'est arrivé de devoir aller aux douanes à roissy pour récupérer mes colis , ils vous font ouvrir les colis , regardent le contenu , vous font signer un bon et vous repartez avec vos colis sans rien payer .
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
En tant qu'expéditeur , pour les colis hors EU , le formulaire CN23 est automatique , toujours bien mentionné 'used vinyl' vous pouvez mettre le vrai prix 10€ 50€ cela ne change rien , même pour un vinyl scéllé , écrivez used ... Il est vrai qu'avec laposte depuis plusieurs mois pour les marchandises hors EU même pour les lettres suivies il faut mettre un formulaire de douane , moi pour les 45 tours , les CD' que je peux mettre dans la boite , je ne mets rien du tout et tous sont bien arrivés à 100% même aux UK .. pour les formats 33 tours que je dois déposer par le guichet , je mets le formulaire CN22 , un sticker vert , contenu = used vinyl record et le prix . Au passage ne cherchez pas le n° tarifaire pour un vinyl car ce produit n'existe pas chez les douanes , je mets X , tous sont bien arrivés à 100% . En clair la chose principale c'est de bien mentionner USED pour le contenu et le destinataire ne doit pas ceder et rien payer .
 
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bluefunk95  - Il y a 2 mois
 
desole messieur mais revoyez vos coPies les taXEs brexit spliquent des le premier euro d achatNEUF OU D OCCASION §§§ pas etonnant que les colis sont refuses personne ne comprends rien .perso 1 facture + 2cn23 ca doit passer mais avertissez l acheteur angais quil devra s aquiter dune tva a 20 % .POUR VOIR CELA SIMULEZ UN ACHAT EN ANGLETERRE OU USA VOUS VERREZ CE QUE LON VOUS DEMANDE A VOUS SAPPLIQUE A .LAUTRE
MAINTENAT CEUX QUI PENSENT QUE JE SUIS PAS COMPETANT BEN DEMERDEZ VOUS
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
Bonjour.
Merci à bluefunk95 et gmsi pour leurs réponses.
A l'attention de gmsi:
Je vends également sur Dis**gs et Eb**, et je peux vous garantir que dès l'achat, ces 2 market-places facturent en plus une TVA à l'acheteur du Royaume-Uni ou des USA. Pour Eb**, le site la récupère au passage, le vendeur n'a rien à faire. Pour Dis**gs, le vendeur perçoit cette TVA et la redonne au site en même temps que la facture mensuelle des commissions. C'est pourquoi je posais la question pour savoir comment cela se passe sur CD&LP car depuis juillet, je n'ai pas encore vendu en dehors de l'union Européenne.
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Jamais été vendeur sur eb mais sur discogs des années et c depuis 2015 si je me souviens qu'ils avaient l'obligation de déclarer les sommes a l'administration fiscale , c'est à partir de ce moment là qu'est apparu une somme de TVA sur la facture des commissions de ventes , je n'y suis plus depuis 2016 . Je ne comprends pas comment discogs peut prendre une tva a un acheteur UK alors que la transac se fait entre le vendeur et l'acheteur , frais de port plus prix de l'article et c'est viré sur paypal .
Vous dire si cdandlp fait payer une tva en plus a un acheteur uk alors ça j'en sais rien en tout cas sur la facture des ventes il n'y a que la commission pour le site ..
En tant que vendeur je fais comme je vous ai dis , pour les lettres suivies j'en suis à ma 9ème planche a raison de 8 stickers par planche sans compter les petits formats ou je ne mets rien et c super rapide , 3 jours pour les UK , 7/9 jours pour les US ,
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
@gmsi
Sur Dis**gs, la transaction se fait effectivement entre vendeur et acheteur et le plus souvent via Paypal, c'est vrai. Mais l'acheteur passe sa commande par le site et quand on lui indique la somme à payer, cette TVA est rajoutée automatiquement à la facture ( variable selon le pays de destination ). Le vendeur reçoit le montant global sur son compte Paypal mais doit la reverser avec son montant de commissions mensuelles. Le site se débrouille ensuite pour redonner la TVA ainsi collectée à qui de droit.
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
un envoi récent au canada en lettre suivie avec cn22 sur le paquet expédié le 26 et il l'a reçu le 29 !! Sinon je pense qu'il y a confusion avec la tva et taxe de douane , si l'acheteur hors EU doit payer les frais de port plus une tva plus une taxe , le pauvre et quand j'envois 50 maxis au Brésil la facture doit etre saléee !! En tout cas en tant qu'acheteur , pour les vinyls que via les USA , le dernier en date reçu le 20 juillet 16 maxis via l'illinois , un avis de passage , retiré au guichet avec ma cni sans payer un centime et via amazon des dvd via les UK le paquet est dans ma boite aux lettres .
 
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
@gmsi ( suite )
Dans le cas où la TVA est déjà collectée par la market-place, je ne me pose pas de questions, je joins la facture au formulaire CN23 afin de prouver que l'acheteur a déjà payé. Pas besoin de gruger en indiquant "used" ou "cadeau" ou un faux prix. C'est beaucoup plus clair pour tout le monde. Par contre, cette taxe supplémentaire peut-être un frein pour un acheteur hors U.E. et on en revient au débat initié par bluefunk95 sur le déclin des ventes.
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Vos reponses me confirme qu'il y a confusion avec tva et taxe de douane , le cn23 facture proforma etc .. c pour les colissimo , chronopost , vous pouvez aussi avec les lettres suivies si vous voulez et je ne gruge pas , vente de marchandises mais used car ce sont des articles d'occasions que j'envois pour un usage privé à un particulier ..
Si vous faites vos affranchissements en ligne on vous demande si le destinataire est un particulier ou un professionnel . Sinon sur tout ce qu'on achète on paye une tva même en france , une facture d'un shop de nice , total produit : 48,38 , FDP : 6,58 , TVA : 3,90 = total : 58,86€ . Moi je n'ai fais que donner mon avis et mon expérience je reçois des colis via les USA depuis 1986 , jusqu'à 4 cartons , 600 maxis et jamais payé un centime de taxe de douane .
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
Effectivement, il y a peut-être une confusion dans mon esprit entre Tva et taxe de douane ( dans ce cas c'est quoi la différence, à quoi sert cette taxe de douanes si ce n'est pour facturer une Tva sur un produit importé? ). Pour le cn23, la poste explique justement le contraire, que les colis en lettre suivie doivent être accompagnés d'un CN23 qui ne sert pas pour les colissimo ( je ne comprends plus rien ). Quant au mot "gruger", il n'était pas employé comme un reproche, c'est juste une manière de parler. je suis le premier à indiquer "cadeau","autre" ou des prix dérisoires sur mes envois à partir d'un site où le système n'est pas clair ( CD&LP par exemple, d'où ma question initiale ) pour éviter une surprise au destinataire s'il y a ouverture du colis. Dans ce cas, j'en déduis qu'il ne faut pas joindre la facture dans le colis comme le demande CD&LP...
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Pour les UK ce qui a changé c qu'ils ne sont plus dans l'EU comme c'était le cas pour la Suisse . Il est vrai que depuis le covid laposte indique de mettre un formulaire de douane cn23 mm pour les lettres suivies mais le cn22 suffit et moi je le mets que sur les formats 33 tours , cd K7 45 tours je ne mets rien , tous sont bien arrivés . Ce qu'ils veulent savoir c le contenu du paquet , comme stipulé sur le cn22 il peut etre ouvert d'office , ça c'est si la douane a un doute sur le contenu , ils ouvrent pour vérifier le contenu , le rescotche et le remette en distribution ou contactent le destinataire pour vérifier le contenu (gros colis) mais cela peut arriver une fois sur mille et encore . La tva c pour l'état , quand on achète un paquet de clopes , des pates on paye une tva . Moi je vous dis que la taxe de douane ce n'est que sur les articles neufs , si vous achetez 3 dvd d'occas aux USA , le paquet sera dans votre boite et on va pas vous demander de payer une taxe de douane .
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Moi je mets le BL dans le paquet , et par exemple un article à 5.90€ , je mets 5€ sur le formulaire , le principal c'est de préciser USED ... Un truc qui à changé depuis 2016 c que toutes les plateformes de ventes en ligne doivent déclarer les coordonnées de chaque vendeur , carte d'identité , numéro du compte bancaire , nombre de transactions annuel et chiffre d'affaire annuel d'ou cette histoire de tva sur les factures discogs , ce qui n'était pas le cas avant ..
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
Merci pour vos réponses gmsi.
Le système des douanes est un peu étonnant quand même. Si vous vendez un CD neuf de Jennifer à 3€ vous avez une taxe douanière, mais si c'est un disque d'occaz des Beatles à 150€, ça passe.......
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
C un peu plus complexe que ça mais c ça , si un jour les douanes vous convoquent pour vérifier un colis , allez y avec la facture de votre achat , dites leur que vous etes un particulier et avez acheté sur un site , si tous les articles du colis sont scéllés , neufs vous pourrez avoir une taxe à payer mais pas sur ça dépends sur quel agent vous allez tomber et ça c que pour les gros colis , du jamais vu pour 1 article .. En tout cas en tant que vendeur ne vous cassez pas la tête avec tout ça , sur cdandlp vous avez une commande en lettre suivie UK US Japon Russie etc ... , vous mettez le sticker cn22 sur le devant du paquet , vente de marchandises , le poids , le prix , un X pour le n° tarifaire qui n'existe pas pour ce genre de marchandises , la date , signature et vous verrez que la paquet sera dans la boîte du destinataire sans rien avoir à payer , vous pouvez mettre aussi le cn23 mais ça va faire au moins 3 pages à imprimer pour un truc à 5 balles ..
 
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cedricg9  - Il y a 2 mois
 
Merci pour m'avoir consacrer de votre temps. Juste une précision sur le CN23. Depuis quelques temps ce document n'est à fournir qu'en 2 exemplaires et il sort par l'imprimante sur 1/4 de page. Donc, j'imprime une fois, je tourne la feuille dans l'autre sens et j'imprime une seconde fois. Mais c'est vrai qu'auparavant, cela sortait pleine page et en 7 exemplaires alors qu'il n'en fallait que 3 à la Poste.
 
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corso57  - Il y a 2 mois
 
Quand tu n'es pas pro, çà devient compliqué tout çà...
Je n'avais jamais vendu hors France et je ne savais pas quoi faire quand j'ai vendu un disque au Japon récemment. Je ne connaissais pas ces histoires de CN 22 ou 23 !
J'ai envoyé l'objet en Colissimo suivi international sans rien. Le disque a été bloqué une journée par la douane niponne et l'acheteur l'a bien reçu, tout çà de manière ultrarapide, en tous cas plus que pour certains envois en France...
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
C chèr les colis et grosse commission , ça fait un moment que je n'en ai pas envoyé hors EU mais oui le CN23 , il y avait 7 pages , j'imprimais la 1/2/6et7 et mettais les 4 dans une pochette plastique collée au dos du colis , pour les lettres suivies je ne sais pas , une fois j'ai envoyé un chronopost qui a été bloqué et on m'a demandé la facture du contenu qui est obligatoire avec chronopost ce que je ne savais pas je l'ai transmise par mail en jpg et le colis a été débloqué et dédouané , les colis passent forcément par les douanes en zone de dédouanement .. Les douanes s'en foutent des disques il n'y a mm pas de n° tarifaire pour cette marchandise , des gros vendeurs discogs France proposent des FDP pour l'international à des prix imbattables , ils envoient ça en livres , brochures ..
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Sinon juste pour info en tant qu'acheteur j'ai reçu 5 ou 6 fois via les usa des colis par ups ou dhl et eux à chaque fois m'ont demandé une taxe de douane encore plus chère que le contenu , comment ils fixent cette taxe ?? J'ai toujours refusé mais eux retournent le colis à l'expéditeur , bon depuis au vendeur je précise bien que je veux que ce soit par laposte . Il m'est arrivé une seule fois que laposte me demande une taxe pour 4 cartons de 15kgs , j'ai refusé et le facteur est revenu deux heures après pour me donner mes colis sans taxe . Pour ceux qui rentrent dans ma boite jusqu'à 8 ou 9 maxis je les reçois comme on reçois du courrier .
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
cedricg9 , je reviens vers vous pour votre sujet intéréssant et vous ai dis des coneries pour les douanes , c vrai que dans ma tête je suis encore dans les 80's , quand on ramenait de la marchandise , les douaniers si taxes c'était que sur du neuf , et années 80/90 la tva ça n'existait pas ça aux états unis , mais bref , de nos jours pour les envois , même used vinyls les colis peuvent être taxés , avec les transporteurs y compris chronopost c'est d'office , frais d'importation , tva , frais de dossiers .. les montants varient suivant les transporteurs . Par Laposte pour les colis de particulier à particulier c'est à partir de 150€ qu'il peut être taxé , il reste important de mentionner used car la tva n'est pas la mm pour les articles usagés que le neuf , après ça dépends du pays de la douane et du type de marchandise , votre beatles en mentionnant le prix de 150€ ne sera pas forcément taxé il peut très bien arrivé en australie dans la boite du destinataire sans avoir été taxé , idem
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
pour un colis à 400€ avec 50 maxis , moi je dirais que c'est pas de chance si ce genre de colis entre particuliers est taxé sauf au dela de 700€ ..
Pour la TVA dont vous parlez et maintenant je comprends mieux votre question , j'étais hors sujet , moi la tva dont je vous parlais y compris celle mentionnée par discogs sur les commissions ce n'est pas la même tva . Depuis début 2021 on doit mettre un sticker de douane sur les lettres suivies hors UE cette nouvelle TVA dont je n'étais pas au courant en fait c'est qu'avant ce genre d'envois était exempté de tva ce qui n'est plus le cas maintenant , pour les envois infèrieurs à 22€ , il n'y a pas de tva au destinataire , à partir de 1€ depuis le 1er juillet mais que les envois express par avion , à partir de 2024 sur tous les modes d'envois (à voir en 2024) . C pour ça que le CN22 est suffisant pour les petits montants , moi hors UE c'est que des petits montants 3 à 20€ , il y a plus de FDP que le prix du contenu . Par contre comme pour les
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
les colis certaines marchandises sont éxonérés de cette tva ...
J'ai regardé pour des envois que j'ai fais depuis le 20 juillet , 2 aux UK , 1 Canada , 1 usa et 1 au brésil , 2 CD sans sticker cn22 et 3 maxis avec sticker cn22 , de 3,90€ à 28€ en marchandise , sur les 5 d'après les étapes du suivi , 1 seul est passé en vérification douanière celui du brésil , pour les 5 le paquet a été distribué dans la boite aux lettres sans aucune taxe ni tva pour le destinataire . En tant qu'acheteur il faut faire gaffe des témoignages de commandes via les UK 160€ d'achat et 139€ de taxe par UPS , d'autres exemples du mm genre mais qu'avec des transporteurs , fedex , chronopost etc , si vous commandez via les UK ou autres vous n'aurez pas forcément une tva , ça dépends du site , du vendeur , du montant et du type de marchandise , les témoignages ci dessus eux ont eu la totale , cette nouvelle TVA + taxe de douane , frais de dossiers et tout le bazard .. J'achète sur amazon us , des dvd et des veteme
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
des vetements , il y a une quinzaine 2 dvds à 18$ + 8$ de port , dans ma boite aux lettres comme avant sans taxes ni tva ..
Pour finir merci pour votre sujet qui m'aura été instructif mm si ça ne changera rien pour mes envois et mes achats mais ça m'a confirmé qu'on est vraiment dans une époque de dingue , taxes et taxes pour des trucs de loisirs à dix balles , du vol , du grand n'importe quoi , une arnaque totale pour vous rafler du pognon . Sinon j'ai regardé des forums à ce sujet de nouvelle TVA y compris sur discogs , ça patauge grave , j'ai également consulter , (douane.gouv.fr / legifiscal.fr / quechoisir / generali et pour les pros : entreprisescci , tout ce que je vous ai mentionné c'est en tant que particulier , mais pour les pros tout est différent ... Bien à vous et bonnes ventes
 
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ferte91  - Il y a 2 mois
 
Idem tout comme Corso57 j'ai env une commande cd dvd au Chili en lettre suivie sans rien mettre.. du coup je m'inquiète un peu j'espère que l'acheteur ne sera pas inquiété et pourra récupérer son paquet cela fait bien 10 jours que je l'ai envoyé et il n'a toujours rien reçu :-(
 
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gmsi  - Il y a 2 mois
 
Cette histoire de nouvelle tva m'aura bien cassé la tête pour y comprendre quelque chose et avec un autre forum ou il y a bcp de monde de tous pays c plus clair et apparemment cela n'est que pour les UK à partir de 22€ de marchandises , exemple 22€ + 9.50€ de fdp , le destinataire devra payer 6.30€ en plus . Sur junorecords un achat de 15€ rien n'est mentionné mais pour un achat à 32€ c écris + 21% de vat ... Bcp de vendeurs uk maintenant c mentionné indisponible en france pour les autres ils ont multipliés les FDP .. Bref je ne vais pas en refaire une tartine sur ce forum mais pour votre envoi au chili en LS même sans sticker de douane , ne vous faites aucun souci , il sera déposé dans la boîte du destinataire mais pour cette destination et tout ce qui est amerique du sud c minimum 3 semaines jusqu'à 6 semaines même en colissimo . N'ayez craintes il aura votre envoi sans taxes ou tva de je ne sais quoi à payer en plus ...
 
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ferte91  - Il y a 2 mois
 
gmsi Oui ça me paraît des plus compliqué ! En tout cas merci pour votre réponse ça me rassure pour l'acheteur
Bonne journée !
 
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